LE PETIT BOUGNAT
Présentation de la marque LE PETIT BOUGNAT
Déposée le 24 septembre 1991 par la société DOMAINE DE RIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT BOUGNAT est expirée depuis le 24 septembre 2011.
DOMAINE DE RIOL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2212639 - Publication au BOPI 2001-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238800 - Publication au BOPI 1997-06-17